Québec Basilique Notre-Dame, région 03, Québec [1]
Âge déclaré au décès : 63 ans
Notes
22 ans déclarés au recensement 1666 25 ans déclarés au recensement 1667 à côte S.Geneviève à Sillery - 38 ans déclarés au recensement 1681 à la haute ville de Québec [1]
GENAPLE DE BELLEFONDS FRANÇOIS menuisier praticien geôlier huissier greffier intérimaire notaire royal commis du grand voyer subdélégué de l’intendant marguillier et seigneur né vers 1643 fils de Claude Genaple et de Catherine Coursier de Saint-Merri de Paris décédé à Québec le 6 octobre 1709 inhumé le lendemain.
Genaple arriva vraisemblablement dans la colonie en 1664 ou peu avant. Il était alors menuisier. Il s’établit à Sillery sur une terre de 2 arpents sur 60 acquise de Jacques Le Meilleur le 24 novembre 1665. Quelques mois plus tôt le 7 aoû il avait signé un contrat de mariage avec Marie-Anne de La Porte Parisienne comme lui et l’avait épousée à Québec le 12 octobre. Deux des trois premiers enfants de Genaple furent baptisés à Sillery et les six derniers à Québec où le ménage semble s’être installé vers la fin de 1671 ou en 1672 tout en conservant au moins jusqu’en 1678 la propriété de Sillery. Située sur la route de Saint-Michel cette terre qui comptait dix arpents en valeur au recensement 1667 fut probablement exploitée par des fermiers à partir de 1672.
Genaple avait une certaine instruction. En laissant la culture de la terre pour aller vivre en ville il espérait probablement se tailler une place dans le fonctionnarisme colonial. Il débuta modestement :le Il octobre 1673 Frontenac [B qui le protégeait à ce qu’il semble le nommait « huissier et sergent royal exploitant par tout le Canada ». Un an plus tard le 5 novembre 1674 Genaple apparaissait pour la première fois en qualité de praticien devant le Conseil souverain. Il devint vers le même temps geôlier des prisons de Québec charge qu’il occupait en tout cas le 25 juin 1675 et qui lui valut à l’occasion des désagréments dont nous reparlerons.
Si ses fonctions d’huissier de geôlier et de praticien alliées peut-être à l’exercice occasionnel de son métier de menuisier lui permettaient de faire vivre tant bien que mal sa petite famille Genaple resta toutefois à la recherche dee autre office qui fût un apport précieux à son revenu. À l’automne de 1673 la chance avait semblé lui sourire. Le notaire Romain Becquet* décidé à démissionner avait consenti à disposer de ses minutes en faveur de Genaple - en conséquence le 18 octobre 1673 Frontenac avait accordé à ce dernier une commission de « notaire royal garde nottes dans la jurisdiction de la ville de Quebecq » - mais dès le 21 novembre il avait révoqué cette commission par suite probablement de l’opposition de la Compagnie des Indes occidentales soit qu’elle voulût se réserver le droit de nomination des notaires soit qu’elle contestât le statut de notaire royal reconnu depuis Talon* aux notaires de la juridiction seigneuriale de Québec. En 1677 Genaple rencontra de nouveau une certaine opposition. Elle lui vint cette fois des huissiers du Conseil souverain alors en guerre avec ceux de la Prévôté de Québec et qui reprochaient à Genaple d’exercer deux fonctions incompatibles celles d’huissier et de geôlier. La loi en effet interdisait ce cumul. Mais le Conseil souverain négligea de se prononcer sur cet aspect particulier du débat et Genaple en fut quitte pour la peur. Ce ne fut que cinq ans plus tard – dix ans après son installation à Québec – que Genaple put enfin réaliser son ambition de devenir notaire : le 9 avril 1682 Becquet lui vendit ses minutes pour 500i à condition qu’il fût reçu notaire avant la Toussaint - l’intendant Jacques de Meulles le nomma notaire royal le 22 octobre en remplacement de Becquet mort à la fin d’avril.
Un peu avant 1685 certaines intrigues s’étaient nouées autour de Gilles Rageot* à qui on voulait retirer sa charge de greffier de la Prévôté de Québec pour la donner à l’ambitieux Genaple. L’intendant de Meulles paraît avoir été l’instr de l’affaire. Ayant obtenu du roi une commission de greffier en blanc c’est lui en tout cas qui y porta le nom de Genaple le 10 mars 1685 en remplacement de Rageot « que ses Infirmitéz ont mis hors d’Estat de servir » prétendait-il. Rageot il est vrai « tombait du hault mal » mais cela ne l’avait point empêché de remplir ses fonctions depuis 1666 alors ‘qu’il souffrait déjà de cette maladie. Le greffiier évincé porta sa cause devant le Conseil souverain qui après avoir reçu Genaple en son office se ravisa et décida d’écrire au roi en faveur de Rageot. En attendant les ordres de la cour le conseil voulut que les registres et les archives de la prévôté fussent déposés dans une armoire à deux serrures dont Rageot eût une clé et Genaple l’autre et que le premier continuât d’écrire les expéditions de sa main cependant que Genaple les signerait Rageot touchant les trois quarts des émoluments et Genaple le quart seulement pour « droit de signature ». Ce jugement à la Salomon fut exécuté jusqu’au 24 septembre 1686 jour où Rageot fut réintégré dans ses fonctions par suite d’une nouvelle commission signée par le roi le 24 ou 29 mai précédent et qui annulait du même coup celle de Genaple.
À partir de 1690 au moins et jusqu’à sa mort Genaple fut commis du grand voyer en Nouvelle-France. L’importance administrative de cette fonction était d’autant plus grande que le titulaire de la voirie Pierre Robinau de Bécancour brillavent par ses absences prolongées. En 1695 Genaple était marguillier de la fabrique de Québec et marguillier en charge en 1701. Le 16 mai 1706 enfin il fut nommé subdélégué de l’intendant Antoine-Denis Raudot « pour terminer » en l’absence de ce dernier « les affaires qui pourront survenir dans la Comp.ie de la Colonie en ce pays ». Marguillier en charge subdélégué de l’intendant voilà qui pouvait enfin donner quelque prestige à cet homme qui menuisier à son arrivée dans la colonie fut toute sa vie geôlier des prisons de Québec et qui n’avait guère rempli que des tâches relativement obscures ou ne conférant – tel le notariat – aucun droit aux honneurs dont on était si friand à l’époque. Le 25 février 1690 il est vrai notre geôlier avait acquis après l’avoir sollicité de Frontenac le titre enviable de seigneur des Longues-Vues une terre située à la rivière Saint-Jean en Acadie. Cette concession avec droits de justice resta inexploitée semble-t-il Genaple se contentant de sa qualité nouvelle et un peu gratuite de seigneur.
En 1692 Genaple s’était distingué en soulevant devant le Conseil souverain la question des inventaires. Réglée depuis longtemps en France cette ‘question n’avait fait l’objet dans la colonie d’aucune réglementation. Aussi les lieutenanéraux et les procureurs du roi des trois juridictions royales s’arrogeaient-ils le droit de faire des inventaires. Genaple qui connaissait ses auteurs – il possédait de fait un certain nombre d’ouvrages de droit – s’appuyant sur la jurisprudence française adressa une requête au conseil. « Dez l’an 1317 disait-il il fut statué Et ordonné par Edit du Roy que les Nores. seulement pourroient faire Inventaires et partages de biens Avec défenses A tous Officiers de Justice d’y proceder. » Après un long historique Genaple concluait qu’il n’y a que les inventaires et les partages qui sont « ordonnéz par sentence contradictoire aprez contestation en cause Et sans fraude [qui appartiennent] au juge [...] Et lors qu’il [est] question d’Aubeine desherence &t biens Vacans. » Genaple demandait en conséquence que seuls les notaires fussent autorisés à faire les inventaires et les partages sauf dans les cas d’exception prévus par la législation française. Cette requête bien documentée ne reçut point de réponse. Il fallut attendre jusqu’en 1708 avant que le conseil ne décidât que les inventaires seraient faits « concurremment » par les lieutenants généraux et les notaires « suivant qu’ils en seront Requis ».
Genaple eut beau occuper dans la seconde moitié de sa carrière des fonctions de quelque importance on a néanmoins le sentiment qu’il resta toujours geôlier avant tout. Il habitait avec sa famille dans les prisons du palais et cela seut suffisant à la longue pour altérer son caractère et le marquer profondément. Sa tâche du reste était ingrate : plusieurs fois il fut réprimandé par le Conseil souverain pour avoir laissé s’échapper des prisonniers - il eut par ailleurs des démêlés avec les officiers de justice en particulier avec Louis-Théandre Chartier* de Lotbinière dans l’affaire de La Corruble [Bouge]. L’atmosphère dans laquelle il vivait quotidiennement les difficultés qu’il éprouva à s’imposer dans le fonctionnarisme québécois les nombreux échecs qu’il essuya parmi lesquels les évasions n’étaient pas les moindres tout cela aigrit l’ex-menuisier d’autant qu’il se trouva impuissant à garder dans la bonne voie son fils Jean-François qui s’attira quelques mauvaises affaires et séjourna même en prison. L’amertume de Genaple le fit tomber à l’occasion dans des excès de langage en 1685 et en 1701 en particulier alors qu’il manqua de respect au gouverneur général. Il fut contraint dans les deux cas de faire amende honorable devant le conseil et de présenter ses excuses au gouverneur.
À la mort de Genaple survenue le 6 octobre 1709 sa veuve hérita de ses minutes. Elle pouvait selon l’usage en délivrer des copies contre rémunération. Ni cette activité occasionnelle ni son métier de sage-femme ne pouvaient cependantr son existence car Genaple ne lui avait laissé que « peu de Bien ». Aussi obtint-elle de l’intendant Jacques Raudot le 26 janvier 1710 de succéder à son mari comme concierge des prisons du palais son fils Joseph « qui demeure avec elle dans lesd. prisons » acceptant de la cautionner. Elle épousa René Hubert le 22 novembre 1711 à Québec où elle fut inhumée le 28 juin 1718.
André Vachon
AJQ Greffe de Pierre Duquet 7 août 1665 - Greffe de Michel Fillion 24 nov. 1665 - Greffe de François Genaple 1682–1709 - Greffe de Gilles Rageot 9 avril 1682.— AQ NF Coll. de pièces jud. et not. 174 2 606 - NF Ins. Cons. sup. II : 44v.s. 52 92v.s. 108 - NF Ins. de la Prév. de Québec I : 260 261 264 445 - NF Ord. des int. I : 46 - IV : 7v.s.— Aveu et dénombrement de la seigneurie de Sillery pour les Révérends Pères Jésuites 1678 RAPQ 1943–44 : 15.— Correspondance de Vaudreuil RAPQ 1942–43 : 402.— Jug. et délib. I-IV passim.— Ord. comm. P.-G. Roy I : 151s. 153s. 155s. - II : 9–11 92.— Pièces et documents relatifs à la tenure seigneuriale [II] : 396s.— Recensements du Canada 1666 RAPQ - 1667 et 1681 Sulte.— A. Roy Inv. greffes not. VII : 1–192.— P.-G. Roy Inv. concessions IV : 44.— Gareau La Prévôté de Québec RAPQ 1943–44 : 112.— Les notaires au Canada RAPQ 1921–22 : 25s.— Tanguay Dictionnaire I : 262.— Vachon Inv. critique des notaires royaux RHAF IX 1955–56 : 432s.— J.-E. Roy Histoire du notariat I : passim.— P.-G. Roy Toutes petites choses du régime français 2 vol. Québec 1944 I : 122s. 210s.— Vachon Histoire du notariat 22s. 39.— La bibliothèque de François Genaple BRH XLIV 1938 : 143.— La discipline d’autrefois BRH XXXVII 1931 : 352s.